Deliberations de la commune de Montclus (30175)

Deliberations

Modification de la denomination d'une voie existante

Deliberation en attente

• RUE DE L'ECHOPPE (RUE DE L'ECHOPE)

Denomination de cinq nouvelles voies

Deliberation(s) en attente

• CHEMIN COMBE DE BERTRAND
• CHEMIN DE LA COMBE DE LA DISTILLERIE
• CHEMIN DE SAINT-PRIVAT
• CHEMIN DES SAUTES
• IMPASSE CROS GAREL (DENOMINATION A CONFIRMER)

Denomination d'une nouvelle voie

11/01/2021

• CHEMIN DE FONTAYNET

Suppression d'une voie, modification du trace d'une voie existante et denomination d'une nouvelle voie

29/08/2019

• CHEMIN DE LOU GALES
• CHEMIN DU BUIS A L'ILETTE (modification de trace)
• CHEMIN DE LA DRAILLE (nouvelle denomination)

Denomination des voies et numerotation des entrees de proprietes (liste initiale)

05/06/2015

• ANCIENNE ROUTE DE PONT A BARJAC
• CHEMIN DE BERNAS A ISSIRAC
• CHEMIN DE BRET ET SABIN
• CHEMIN DE BRUGUIERE
• CHEMIN DE CANTE PERDRIX
• CHEMIN DE CARANOVE
• CHEMIN DE CASSAGNETTE
• CHEMIN DE GROS GAREL
• CHEMIN DE L'ENTREMONT
• CHEMIN DE LA CEZE
• CHEMIN DE LA CROIX
• CHEMIN DE LA PLAINE DE SERRE
• CHEMIN DE LA RICHARDE
• CHEMIN DE LOU GALES
• CHEMIN DE MAREAU
• CHEMIN DE MARNADE
• CHEMIN DE PUECH MAULE
• CHEMIN DE PUECH MOUTON
• CHEMIN DES BEAUMAS
• CHEMIN DES BEAUMES
• CHEMIN DES CANEBIERES
• CHEMIN DES COSTES
• CHEMIN DES MOULINS
• CHEMIN DES VERDIERES
• CHEMIN DIT DU PREVEL
• CHEMIN DU BAS TERME
• CHEMIN DU BUIS A L'ILETTE
• CHEMIN DU CAMP DE VIGNAUD
• CHEMIN DU CANTONNIER
• CHEMIN DU DARBOUSSAS
• CHEMIN DU DEVENES
• CHEMIN DU DEVES DE LA FONTAINE
• CHEMIN DU LAVOIR DE CASSAGNETTE
• CHEMIN DU LAVOIR DE SERRE
• CHEMIN DU MAUPAS
• CHEMIN DU MOULIN DE COMBE SOULOUZE
• CHEMIN DU PLAN DE BEC
• CHEMIN DU SABLON
• CHEMIN DU SALLET
• CHEMIN DU SERRE
• CHEMIN DU TCHABISCAU
• CHEMIN DU TERME
• CHEMIN DU TRAVERS
• IMPASSE DE L'ARCEAU DE BERNAS
• IMPASSE DE L'EGLISE
• IMPASSE DE LA MAGNANERIE
• IMPASSE DU COUVENT
• LA PLACETTE
• LA PLACETTE DE BERNAS
• PASSAGE DES VOUTES
• PLACE DE L'ANCIENNE ECOLE
• PLACE DE LA FAVANIERE
• PLACE DES AIRES
• PLACE DU CALVAIRE
• PLACE DU FOUR
• ROUTE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
• ROUTE DE BARJAC
• ROUTE DE BERNAS
• ROUTE DE MONTCLUS
• ROUTE DE MONTEIL
• ROUTE DE PONT SAINT-ESPRIT
• RUE DE L'ARCEAU
• RUE DE L'ARCEAU DE LINDE
• RUE DE L'ECHOPE
• RUE DE L'ECOLE
• RUE DE LA BISE
• RUE DE LA BISE DE BERNAS
• RUE DE LA CALADE
• RUE DE LA DAVALADE
• RUE DES MICOCOULIERS
• RUE DU BOULEVARD
• RUE DU COUVENT
• RUE DU FOUR
• RUE DU PONT
• RUE NEUVE
• RUE SOULEIADO
• RUELLE DE LA CEZE

Liste des deliberations des communes adherentes au SiiG

• Liste de toutes les deliberations

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