Deliberations de la commune de Saint-Paulet de Caisson (30290)

Deliberations

Denomination de deux nouvelles voies

17/12/2024

• PLACE MARSELAN BAS
• PLACE MARSELAN HAUT

Denomination de deux nouvelles voies

28/03/2024

• IMPASSE DES PECHERS
• RUE LUCIEN CANUEL

Suppression de la denomination d'une voie

03/03/2023

• RUE DES COTEAUX DE GOUDON

Denomination d'une nouvelle voie

03/03/2023

• CHEMIN DE BRUNETTE

Denomination d'une nouvelle voie

17/03/2022

• RUE SIMONE SAPEDE

Denomination d'une nouvelle voie

24/09/2019

• IMPASSE LA GACHETTE

Denomination de six nouvelles voies

07/02/2017

• IMPASSE CHAMP COUFFE
• IMPASSE CLOS DES PENSION
• IMPASSE DES MINEURS
• IMPASSE DES VIGNERONS
• RUE DES COTEAUX DE GOUDON
• RUE DU MOULIN

Denomination d'une nouvelle voie

07/04/2016

• ROUTE DEPARTEMENTALE 23

Denomination d'une nouvelle voie

03/11/2015

• PLACE DU 19 MARS 1962

Denomination d'une nouvelle voie

26/06/2012

• IMPASSE DE BIORDONNE

Denomination des voies et numerotation des entrees de proprietes (liste initiale)

21/12/2010

• AVENUE CHARDONNAY
• AVENUE DE L'ECOLE
• AVENUE DE LA GALERIE
• CHEMIN DE BRETAU
• CHEMIN DE CHAPELONNE
• CHEMIN DE GAVANON
• CHEMIN DE L'ARDECHE
• CHEMIN DE LA CHAPELLE DE GOUDON
• CHEMIN DE LA CHAPELLE SAINTE-AGNES
• CHEMIN DE LA CONSEILLERE
• CHEMIN DE LA FUMADE
• CHEMIN DE LA PARAN
• CHEMIN DE LA PLANE
• CHEMIN DE LA PRADE
• CHEMIN DE LA SIHOLE
• CHEMIN DE LA TOURACHE
• CHEMIN DE LA VERDOISE
• CHEMIN DE NOGUIERET
• CHEMIN DE TETE GROSSE
• CHEMIN DE VACHARES
• CHEMIN DE VALERIAN
• CHEMIN DES BRUGUIERES
• CHEMIN DES BRUYERES
• CHEMIN DES CERBERES
• CHEMIN DES MALAUTIERES
• CHEMIN DES ORTIGUES
• CHEMIN DES PENSIONS
• CHEMIN DES SABLES
• CHEMIN DIT DE LA COMBE
• CHEMIN DIT DES PRES
• CHEMIN DU BRUGAS
• CHEMIN DU CHATEAU D'EAU
• CHEMIN DU CLOS
• CHEMIN DU MAS
• CHEMIN DU MOULIN DE GUIS
• CHEMIN DU PARADIS
• CHEMIN DU PETIT PIED FIRMIN
• CHEMIN DU PIED FIRMIN
• CHEMIN FONT DU MOULIN VIEUX
• CHEMIN LA CHARTREUSE DE VALBONNE
• CHEMIN PRA DES CAMPS
• GRAND RUE
• IMPASSE CABERNET
• IMPASSE CARIGNAN
• IMPASSE DE GOUDON
• IMPASSE DE LA BORNE
• IMPASSE DE LA CARREIRETTE
• IMPASSE DE LA COLLINE
• IMPASSE DE LA COUDOUYERE
• IMPASSE DE LA VERDOISE
• IMPASSE DES 3 CHENES
• IMPASSE DES CEDRES
• IMPASSE DES ECUREUILS
• IMPASSE DES HAUTS DE VERNATEL
• IMPASSE DES HORTS
• IMPASSE DES JARDINS
• IMPASSE DES LAVANDES
• IMPASSE DES MALAUTIERES
• IMPASSE DES MESANGES
• IMPASSE DES OLIVIERS
• IMPASSE DES ROQUES
• IMPASSE DES ROSIERS
• IMPASSE DES VIGNES
• IMPASSE DESTROIS
• IMPASSE DU BAS VERNATEL
• IMPASSE DU BRUGASSOU
• IMPASSE DU CHATEAU
• IMPASSE DU MOULIN DE GUIS
• IMPASSE DU PUITS
• IMPASSE FEULZAS
• IMPASSE FONT DE BRUNETTE
• IMPASSE FONT DU MOULIN VIEUX
• IMPASSE FORT COUSSIN
• IMPASSE LA PARAN NORD
• IMPASSE LE VERNATEL
• IMPASSE LES EGLANTINES
• IMPASSE MUSCAT
• IMPASSE RESERVOIR DES PENSIONS
• IMPASSE SAUVIGNON
• IMPASSE SOLEIL ET MISTRAL
• IMPASSE SYRAH
• MONTEE DE LA CALADE
• PLACE DE L'ANCIEN CHATEAU
• PLACE DE L'EGLISE
• PROMENADE DU NORD
• PROMENADE DU PONT
• PROMENADE SAINT-PAUL
• ROUTE D'ARDECHE
• ROUTE DE BARJAC
• ROUTE DE CARSAN
• ROUTE DE LA BLACHE
• ROUTE DE PONT
• ROUTE DE SAINT-JULIEN
• ROUTE DE VALBONNE
• RUE COURTE
• RUE DE L'ARCEAU
• RUE DE LA CAREYRASSE
• RUE DE LA POMPE
• RUE DU MISTRAL
• RUE DU SOLEIL COUCHANT
• RUE ESTRECH
• RUE TRANQUILLE
• RUE VIOGNIER
• TRAVERSE DE LA CHAPELLE SAINTE-AGNES
• TRAVERSE DE LA PLANE
• TRAVERSE DE LA SIHOLE
• TRAVERSE DES KIWIS
• TRAVERSE DES SABLIERES
• TRAVERSE DU PONCEAU

Liste des deliberations des communes adherentes au SiiG

• Liste de toutes les deliberations

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