Règlement du PLU de la commune de Connaux (30092)

Dates d'approbation

2ème modification simplifiée du PLU	12/06/2019
1ère modification simplifiée du PLU	30/03/2017
2ème révision du PLU	07/06/2012
1ère révision simplifiée du PLU	04/07/2013
1ère révision du PLU	28/02/2008
1ère modification du POS	06/03/1990
Elaboration du POS	07/06/1988

Règlement

• Tout le règlement

Titre I - Dispositions applicables aux zones urbaines

• Chapitre I - Zone UA
  
• Chapitre II - Zone UC
  
• Chapitre III - Zone UY

Titre II - Dispositions applicables aux zones à urbaniser

• Chapitre I - Zone IIAU

Titre III - Dispositions applicables aux zones agricoles

• Chapitre I - Zone A

Titre IV - Dispositions applicables aux zones naturelles

• Chapitre I - Zone N

Orientations d'aménagement

• Orientations d'aménagement - Zone de l'Avelan (IIAU)

Prescriptions acoustiques

• Prescriptions acoustiques

Servitudes

• Servitudes

Liste des documents d'urbanisme des communes adhérentes au SiiG

• Liste de tous les règlements

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