Règlement du PLU de la commune de Saint-Marcel de Carreiret (30282)

  • Dates d'approbation

  • Règlement

  • TITRE I - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

  • TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER

  • TITRE III - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

  • TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES

  • TITRE V - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX RISQUES MINIERS

  • TITRE VI - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ELEMENTS DE PAYSAGES

  • Annexes sanitaires

  • Eléments de paysage

  • OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation)

  • PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)

  • PPRI (Plan de Prévention des Risques d'Inondation)

  • Rapport de présentation

  • Servitudes d'utilité publique

  • Voies bruyantes


  • Liste des documents d'urbanisme des communes adhérentes au SiiG


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