Règlement du PLU de la commune de Saint-Victor la Coste (30302)

  • Dates d'approbation

  • Règlement

  • TITRE I. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

  • TITRE II. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER

  • TITRE III. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

  • TITRE IV. DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES

  • Annexes

  • Rapport de présentation

  • Projet d'Aménagement et de Développement Durable

  • Orientations d'Aménagement et de Programmation

  • Liste des emplacements réservés

  • Inventaire du patrimoine communal

  • Liste des servitudes d'utilité publique

  • Notice de prise en compte des risques naturels dans le PLU

  • Protection des ressources en eau potable sur le territoire communal

  • Notice des annexes sanitaires


  • Liste des documents d'urbanisme des communes adhérentes au SiiG


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