SCOT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN (CAGR)

DATES D'APPROBATION

ELABORATION DU SCOT

14/12/2020

PROCEDURE

• PROCEDURE

RAPPORT DE PRESENTATION (TOME 1)

• PARTIE 1 : DIAGNOSTIC SOCIO-ECONOMIQUE
• PARTIE 2 : ETAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT
• PARTIE 3 : EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

• PADD

DOCUMENT D'ORIENTATION ET D'OBJECTIFS (DOO)

• DOCUMENT POUR APPROBATION
• CARTOGRAPHIE DU DOO (SECTEUR NORD)
• CARTOGRAPHIE DU DOO (SECTEUR SUD)

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